Trouvé à l'intérieur – Page 84collection complète des lois, décrets, ordonnances, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium ... Rapport et proposition motivée de Tabac des Indes - Orientales 1823 , 5 juin . la commission , concernant la ... LUXEMBOURG ( DuDRAPS expédiés du Limbourg en Allemagne . ché de ) . Trouvé à l'intérieur – Page 786Discussion du projet de loi portant amnislie pour crime de désertion à l'intérieur : Garry . ... Morlaye , Rennes ; 2o les hospices de Stenay , Schélestadt , Evreux ; 3 ° le jardin du Luxembourg et l'ile des Cygnes , à Paris . ... tif au tabac Tribunat . Trouvé à l'intérieur – Page 330Pétition de quinze habitants notables risation pour les débitants de tabac de vendre de Paris ( quartier du Luxembourg ) présendu papier timbré . ... Ordre du jour . percer la rue Corneille à travers le jardin du Luxembourg et sur l'emplacement de la PAQUEBOTS TRANSATLANTIQUES . ... 155 ; sur le projet de loi relatif aux pensions demandant l'élargissement de plusieurs rues , de l'armée de terre , t . Trouvé à l'intérieur – Page 84Grand-Duché de Luxembourg ... nous avons pour nos marchands sédentaires , proposé dans notre projet de loi sur les patentes , d'augmenter considérablement ... Trouvé à l'intérieur – Page 40Le projet consacre l'élection torale . directe ; il laisse à la loi le soin ... au projet de la section cen 1844 du projet de loi sur les tabacs ) d'imtrale ... Trouvé à l'intérieur – Page 143collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium ... 873,072 17 de Limbourg , de Luxembourg et de Namur , où l'on Soit la moyenne . fr . ... à la perception de l'impôt sur la La nouvelle disposition que l'on propose d'ajouter culture du tabac . à l'article 10 de la loi de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1921861 Luxembourg (Etat). reste , que l'éveil a été donné à cet égard . En 1844 , le présenté à la Chambre un projet de loi établissant , sur la fabrication et le débit du tabac , de nouveaux droits qui , suivant les prévisions , devaient rapporter au ... Trouvé à l'intérieur – Page 4038 LUXEMBOURG . ... été ajoutée au projet de la section cen 1844 du projet de loi sur les tabacs ) d'imtrale , par suite d'un amendement de M. Dc- poser la ... Trouvé à l'intérieur – Page 40Le projet consacre l'élection torale . directe ; il laisse à la loi le soin ... au projet de la section cen 1844 du projet de loi sur les tabacs ) d'imtrale ... Trouvé à l'intérieur – Page 701M. Magnetie développe sa proposition s'engage à activer les travaux de la nouvelle de loi modifiant le tarif et la perception des peréquation cadastrale . ... 15 . sur la proposition de loi abolissant l'accise sur Reprise de la discussion du budget des le tabac indigène . ... Dans la discussion du budget des tageuse pour le Luxembourg ; il demande finances , M. Henricot demande si la prise en plutôt que ... Trouvé à l'intérieur – Page 111Anhalt , Luxembourg Alsace - Lorraine . ... La règle , la voici : Elle réside toute entière dans l'article 51 de la loi du 25 ventose , an XI , ainsi conçu : « Les honoraires et ... dans son projet de tarif nouveau sur les droits de mutation par décès , appelés vulgairement droits de succession . ... Dans les différentes régions énumérées précédemment , le rendement de l'hectare planté en tabac a varié comme suit ... Trouvé à l'intérieur – Page 5611 " 454/1 Proposition de M. Steps Projet de loi relatif au régime fiscal du tabac . ... Projet de loi portant approbation du quatorzième Protocole à la ( ' onvention douanière entre la Belgique , le Luxembourg et les Pays - Bas , et ratification de ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Dans un pays républicain , ces lois sont réputées être l'oeuvre de la ... la loi qui confère à l'Etat soit le monopole du tabac , soit le monopole du ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Projet de loi modifiant l'article 3 des lois relatives à la réparation des dommages de guerre aux biens privés , coordonnées le 30 janvier 1954 , p . 1254 . ... Projet de loi portant approbation du protocole entre la Belgique et le grand - duché de Luxembourg concernant ... Projet de loi modifiant le régime d'accise du tabac . Trouvé à l'intérieur – Page 278Institut archéologique du Luxembourg, Arlon, Belgium ... Nouvel emprunt de fr . ... Interpellation de M. Cogels relative au projet de loi sur le réendiguement du poldre de Lillo ( n ° 82 ) . 308. ... contre les droits d'octroi établis à l'entrée des villes ( no 130 ) . 319. Naturalisation du sieur Laroche - Blin ( no 133 ) . 320. Tabac ( no ... Trouvé à l'intérieur – Page 511 62 adopté par la Chambre des d'pulés , relatif à | faciliter par des dispositions nouvelles la misFabrication , travail du papier . ... 3 06 ANNEXE N ° 72 M. Alexandre Okolicsanyi d'Okolicsna , son Alimentation , boucherie , tabac . ... 0 12 son envoyé extraordinaire et ministre plénipoMeunerie , sucrerie , distillerie , brasserie PROJET DE LOI , adopté par la Chambre des tentiaire à la Haye ; i mallerie : 6 ... A. R. le grand - duc de Luxembourg , duc de trois mois après la promulgation de ... Trouvé à l'intérieurP. 979 . magne sur le. p . 689 . p . 690 . p . 484 . TABAC . – Grande - Bretagne : Loi réduisant les droits sur le tabac , p . 3. ... Convention avec le Grand - Duché de Luxembourg pour la correspondance téléphonique , p . 439. ... Colonies anglaises d'Australasie ( Nouvelle - Gailes du Sud ) : Loi concernant les testaments ... Trouvé à l'intérieur – Page 71En 1989 a ́et ́e mise en œuvre la Loi de sauvegarde de la comp ́etitivit ́e. ... nouvel impˆot sur la consommation d' ́energie des utilisateurs non ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Dans un pays républicain , ces lois sont réputées être ... la loi qui confère à l'Etat soit le monopole du tabac , soit le monopole du sel ; toutes ces lois ... Trouvé à l'intérieur – Page 64... la nouvelle loi accentuait les rigidit ́es au niveau micro ́economique. ... qui a retir ́e le tabac, les alcools, l'essence et le carburant diesel de ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Érection de cetle commune distincte de celle de Sainte - Cécile , province de Luxembourg . ... Projet de loi . - 111 . 21. RÉGIME FISCAL DU TABAC . — Amendements au projet de loi n ° 311 , session de 1894-1895 , présentés par M. de ... Trouvé à l'intérieur – Page 311T Tabacs. - Autorisation de fabriquer de nouvelles qualités de tabacs supérieurs à priser, à fumer et àmâcber (Décr. 17 févr.) ... -Taxe des dépêches télégraphique: entre le grand-duché de Luxembourg et le département de tleurtbe-et-lttoselle ... Trouvé à l'intérieurÉléments de réflexion sur la genèse et sur l'état actuel du droit du travail luxembourgeois Jean-Luc Putz. 567. Projet de loi concernant l'organisation des ... Trouvé à l'intérieurCaisse de nance sur les pensions des veuves de retraite pour les pompiers de New fonctionnaires , p . 738 . ... Belgique Loi modifiant l'impôt sur le tabac , p . 361. ... Grand - Duché de Luxembourg : Loi sur le service télégraphique , p . 390 .