Trouvé à l'intérieur – Page 291... par un trou pratiqué exprès ; 4 ° s'il arrivait , par quelque accident ... dans cette substance qu'un peu plus de la moitié de son poids de chaux et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 1984. Maison d'ayant qu'une porte et une fenêtre : Portes . Fenei . ... La lettre du poids de six grammes , ** jusqu'au poids de huil grammes exclusivement ... Trouvé à l'intérieur – Page 1204Les prix sont appliqués par expédition ( 1 ) et de 10 en 10 kilogrammes , pour les expéditions pesant plus de 10 kilogrammes . ... que l'expéditeur ne demande , sur la lettre de voiture , l'application finances , équipages , chevaur , bestiaux , chiens et tapissières . $ 4. ... la remise à domicile ( par exprès ) des colis de tout poids se dises de diverses classes , on applique au poids total le prix de la class fait ... Trouvé à l'intérieur – Page 1941Les prix sont appliqués par expédition ( 1 ) et de 10 en 10 kilogrammes , pour les expéditions pesant plus de 10 kilogrammes . ... de diverses classes , on applique au poids total le prix de la classe organisé , la remise à domicile ( par exprès , des colis de tout poids se la ... Art . 4. — Affranchissement obligatoire . Les lettres et les colis sans Du 1er octobrail J1 mars , le 5 heures du soir à 8 heures du matin ... Trouvé à l'intérieur – Page 504fixer le prix . Ce prix n'est payé au lauréat qu'à son retour en Belgique . Les copies acquises de la sorte sont placées dans des ... Elle sera renvoyée sans frais . ART . 8. - · Expres . 4. Les envois dont la remise à domicile devra être effectuée aussitôt après l'arrivée , pai ... par lettres avec déclaration de valeur , des valeurs - papier payables au porteur , jusqu'à concur . rence d'un poids de 230 grammes et ... Trouvé à l'intérieur – Page 32Les lettres simples , c'est - à - dire celles pesant 10 grammes au moins , peuvent également être expédiées au prix du tarif no 1. ... Dans les stations où le camionnage est organisé , la remise à domicile par exprès des colis de lout poids se fait ... Art . 4. Les lettres et colis sans valeur expédiés par exprès doivent toujours être affranchis . § II . Grande vitesse ( petits paquets et articles de messagerie ) . Trouvé à l'intérieur – Page 623NA 0 V E v parla Cour les lettres patentes du Roy , donnees à Paris le s . iour ... viennent à eftre diminuez de poids ouloy , ou surhaussees de prix feront ... Trouvé à l'intérieur – Page 864Pendant de longues création de lettres par exprès dans les localités . ... En Allemagne , le coût de la réforme fut moindre : la moinsjet de loi relevant le poids des lettres à 20 grammes , l'apvalue qui suivit ... 4 grossissant le poids des encartages . ... porter le poids des lettres simples à 20 gram On avait calculé que la modification dans le poids des mes , de diminuer le prix des communications téléphoni ... Trouvé à l'intérieur – Page 791Dans quets de papiers au - dessus de 20 gram . jusqu'à 100 : aff . , 80 cent .; cxemplaire du poids de 20 gr . et au - dessous . ... -4 ° Lettres de Paris pour Paris , jusqu'aux prix courants et avis divers , sont reçus sous forme de lettres ou Les Distributions sont des ... 500 gr . , le prix est augmenté de i cent . par chaque donieslique ou par un exprès ; 2 ° registres , carles et plans ; de manière à réunir les plis ... Trouvé à l'intérieur – Page 13font qu'il faut qu'il le vende , à quelque prix que ce soit ; je priai le ... au loir -il envoya un exprès à l'Alderman Backwell avec une Lettre de ma part ... Trouvé à l'intérieur – Page 93Sont qualifiés exprès les letvement payent deux fois le port ; celles de tres et autres objets de correspondance , a de M. le ... Ainsi , ilsuffil d'un faible excéque cela se fait pour les lettres chargées . dant de poids au - dessus de chaque limite ( un ... a De 10 à 20 grammes 2 ports.objeis confiés à la poste , que l'expéditeur désirerait a De 20 à 60 4 faire remellre dès l'arrivée . ... 11 évitera ainsi l'obligation « L'échelle actuelle présente un antre inconvé éventuelle de devoir laxer à des prix ... Trouvé à l'intérieur – Page 150Le poids maximum de la lettre simple est fixé à quinze grammes sera pas le poids de 120 grammes ou 4 onces ... au prix des lettres chargées et elles seront en outre passibles d'une taxe spéciale pour la remise à domicile par exprès . Trouvé à l'intérieur – Page 333Actuellement les lettres assurées doivent être affranchies aux prix suivants : 1 ° Taxe au poids des lettres ordinaires ; 2 ° Droit fixe de 25 ... l'envoi par exprès acquitte la taxe ordinaire , augmentée des frais d'exprès fixés à 25 centimes pour les localités qui sont le siège d'un ... La loi du 4 nivose an V avait établi un droit de 5 % , payable d'avance , en même nature que celle de l'envoi , sur le transport des ... Trouvé à l'intérieur – Page 1984 ° Maison n'ayant sont prorogees pour l'an XI . avec les modifications et ... Les lettres au - dessous du poids de six grammg se de 50.000 à 100,000 . Trouvé à l'intérieur – Page 32Les lettres simples , c'est - à - dire celles pesant 10 grammes au moins , peuvent également être expédiées au prix du tarif no 1. ... Dans les stations où le camionnage est organisé , la remise à domicile par exprès des colis de tout poids se fait ... Art . 4. Les lettres et colis sans valeur expédiés par exprès doivent toujours être affranchis . $ II . - Grande vitesse ( petits paquets et articles de messagerie ) . Trouvé à l'intérieur – Page 959FRAIS DES EXPÉDITIONS TAXÉES au AU POIDS , MINIMUM , NOTES . par colis fixes variables ou par expédition . par quintal . ... 0 40 >> 0 08 >> 0 30 0 50 0 06 ( 12 ) L'affranchissement obligatoire des exprès est limité aux lettres et colis sans valeur . ... 0 15 » 4 05 0 40 > ( 17 ) 0 90 à 1 20 0 08 » 0 06 0 10 ( 19 ) 040 8 0 60 ( 20 ) 0 50 à 0 70 010 ( 18 ) Les prix des envois de 10 kilogrammes et moins se ... Trouvé à l'intérieur – Page 114Poids , Men Lyon & Paris , 76 thlr . dites , 100 écus de 60 f . t . sures & c . ... Les lettres y jouissent de 4 jours de faveur , lorsque ceux à l'ordre ... Trouvé à l'intérieur – Page 92... quement des lettres ou autres objets de corresl'exécution des services ci - dessus mentionnés pondance qualifiés exprès , dont la ... en vertu de l'article affranchis , seront passibles , en sus du prix de précédent , seront exécutés par les moyens dont port ... tenu compte du poids de ces ambulants qu'il y aurait lieu d'organiser sur des objets dans les relevés statistiques tendant à étalignes nouvelles . blir le compte des droits de transit . Art . 4. La taxe à percevoir pour les lettres Art . 9 ... Trouvé à l'intérieur – Page 443TARIF N ° 4 . LETTRES ÉCHANBT AUTRES JOURNAUX ( 1 ) 1 ° Circulaires , prospectus , avis divers et prix courants ; go Avis ... SOUS FORME DB LETTRES ou sous enveloppes ouvertes . mandés ( 3 ) , SOUS BANDES ( 1 ) , ou d'affaires ( 1 ) . du poids . ... 0 Il est perçu pour les frais d'exprès 10 cents COCHINCHINE . Trouvé à l'intérieur – Page 1983 au dessus de cing mille , 75 cent , – 4 ° Maison p'ayant sont prorogées pour l'an XI , avec les modifications el d'est ' uiie ... La lettre du poids de six grammes , et jusqu'au poids 20 , $ i , d'après les matrices , la somme à imposer est ... de cinq ceplimes , il sera ajoulé tant des remises et modérations sera pris sur les fonds de cinq centimes pour parvenir à la ... Les entrilutions indirectes prrques en l'a X s'y opposer , à moins de stipulation express : ils n'ou droit à aucune indemnité . $ . Trouvé à l'intérieur – Page 310De l'excellence du prix que l'amour sacré donne aux actions issues de luy ... si le Sainct - Esprit ne l'avoit luymesme declaré en termes fort exprès par le ... Trouvé à l'intérieur – Page 387Académie des Inscriptions et Belles-Lettres (Paris) ... ne contenoit en poids Romains que 100. onces de vin , ce qui montre que l'once Romaine estoit plus ... Trouvé à l'intérieur – Page 768... ou qu'ils s'adressent par domestique ou par exprès , sauf qu'il est interdit aux exprès de desservir à la fois plus d'un ... Les lettres de voiture , factures et notes mentionnées aux nos 4 et 5 , doivent toujours ètre expédiées à découvert ( art ... de paquets ou colis à valeur déclarée ou sans déclaration de valeur jusqu'au poids maximum de 50 kilogrammes ( loi du ... envois au registre d'acceptation de la poste , sont , sur la demande en faite par écrit à l'administration , mis , au prix de fr . Trouvé à l'intérieur – Page 387parce que le conge qui rempli d'eau contient cnviron 109. onces de la livre de Paris , ne contenoit en poids Romains que 100. onces de vin , ce qui montre ... Trouvé à l'intérieur – Page 93Sont qualifiés exprès les letvement payent deux fois le port ; celles de tres et autres objets de correspondance , 1 de ... Ainsi , ilsuffit d'un faible excéque cela se fait pour les lettres chargées . dant de poids au - dessus de chaque limite ... à 20 grammes porls . objeis confiés à la poste , que l'expéditeur désirerait a De 20 à 60 4 faire remellre dès l'arrivée . ... Il évitera ainsi l'obligation « L'échelte actuelle présente un autre inconvé éventuelle de devoir taxer à des prix différents des nient . Trouvé à l'intérieur – Page 601Ayant examiné vos lettres j'ay estimé necessaire cest avertissement ... qu'il convient en matiere de tel poids , comme sont celles dont il est question . Trouvé à l'intérieur – Page 181Il comprend , outre la taxe au poids applicable aux lettres ordinaires affranchies , un droit fixe de 25 centimes par envoi et un droil proportionnel de ... Pour les envois exprès adressés en dehors de ce rayon , il est perçu une taxe additionnelle qui est calculée comme il suit : Jusqu'à 3 kilomètres Au delà de 3 jusqu'à 4 kilomètres . de 4 . fr . ... Moyennant le prix du port d'une lettre simple ( o 10 ) , payable d'avance , il est loisible aux expéditeurs des leltres assurées , recommandées ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 601Ayant examiné vos lettres j'ay estimé necessaire cest avertissement ... qu'il convient en matiere de tel poids , comme sont celles dont il est question . Trouvé à l'intérieur – Page 387parce que le conge qui rempli d'eau contient environ 109. onces de la livre de Paris , ne contenoit en poids Romains que 100. onces de vin , ce qui montre ... Trouvé à l'intérieur – Page 8574 mai 1877. – Loi sur le service des postes . Art . 1er . Le transport des lettres , des cartes - correspondance et des journaux politiques ... ou qu'ils s'adressent par domestique ou par exprès , sauf qu'il est interdit aux exprès de desservir à la fois plus d'un expéditeur ou ... sont réunis en un paquet dont le poids dépasse un kilogramme , ou lorsqu'ils font partie d'un paquet de librairie qui dépasse ce poids ... Trouvé à l'intérieur – Page 291... par un trou pratiqué exprès ; 4 ° s'il arrivait , par quelque accident ... dans cetle substance qu'un peu plus de la moitié de son poids de chaux et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 150Le poids maximum de la lettre simple est fixé à quinze grammes sera pas le poids de 120 grammes ou 4 onces ... au prix des lettres chargées et elles seront en outre passibles d'une taxe spéciale pour la remise à domicile par exprès . Trouvé à l'intérieur – Page 2794Les prix sont appliqués par expédition ( 1 ) et de 10 en 10 kilolieu , jusqu'au 1er juillet 1875 , autorisant le gouvernement à ... Dans les stations où le camionnage est pour ce poids . organisé , la remise à domicile ( par expres ) , des colis de tout poids se Certaines ... Art . 4. - Affranchissement obligatoire . — Les lettres et les colis sans Du 1er octobre au 31 mars , de 5 heures du soir à 8 heures du matin ... Trouvé à l'intérieur – Page 312Cette ordonnance avait changé les « taisies , savoir , du pain de la reine , à la poids du pain . Sous Louis le ... Il peut pa- « font aussi des pains de mème pâte molle du raitre singulier de voir attribuer au pain des « prix de 4 à 6 sous , qui n'en valent pas la dimensions aussi faibles et qui se trouvent « moitié ... faisons très - expres : es défenses de si peu d'accord avec nos habitudes actuel . « faire aucune ... Trouvé à l'intérieur – Page 387Académie des Inscriptions et Belles-Lettres (Paris) ... ne contenoit en poids Romains que 100. onces de vin , ce qui montre que l'once Romaine estoit plus ... Trouvé à l'intérieur – Page 130{ 79 Des A. Lettres ou Billets feroit pour son compte , quoi qu'il offrît de fupe ... specifie par exprès le tems du payement , le prix & les condicions . Trouvé à l'intérieur – Page 619MARCHANDISES . sur la lettre de voiture , l'application des prix et conditions du tarif no 1 ou du tarif no 3 ( petite vitesse ) . ... Les marchandises à l'exportation ou à l'importation par les mêmes domicile par exprès des colis de tout poids se fait immédiatement après ... heures du soir , s'il en fait la demande écrite sur la lettre de voiture ou du prix de la 4. classe , s'ils fournissent eux - mêmes les bâches , et ... Trouvé à l'intérieur – Page 50( François Ier ) 4. ... et , comparant le poids de ce qu'il avait pris avec celui de ses déjections alvines et urinaires , il évaluait la quantité du fluide ... Trouvé à l'intérieur – Page 312repertoire universel des sciences, des lettres et des arts : avec la biographie de tous les hommes célèbres ... 9 onces « dits pains contrefaits ne sont que du poids 1 quart ; le pain bourgeois , du même prix , « de 3 ou 4 onces , et ... prix de 4 à 6 sous , qui n'en valent pas la dimensions aussi faibles et qui se trouvent a moitié ... faisons très - expres.es défenses de si peu d'accord avec nos habitudes actuel . Trouvé à l'intérieur – Page 107Du xie au poids paraît n'avoir été autre que le poids XIV ° siècle ... plus de 4 sols par livre par une livre ou un sol de revenu ; cette expres- an ( 20 ... Trouvé à l'intérieur – Page 366... quantité et de prix du pression , était de ne pouvoir comporier sur une poids ou ... Suite de la l.re LETTRE . miaire an 4 ; mais les circonstances ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 291... trou pratiqué exprès ; 4 ° s'il arrivait , par quelque accident , que le ... dans cette substance qu'un peu plus de la moitié de son poids de chaux et ... Trouvé à l'intérieur – Page 791Dans quets de papiers au - dessus de 20 gram . jusqu'à 100 : afl . , 80 cent .; exen plaire du poids de 20 gr . et au - dessous . ... 4 ° Lettres de Paris pour Paris , jusqu'aux prix courants et avis divers , sont reçus sous forme de lettres ou Les Distributions sont des ... 500 gr . , le prix est augmenté de 1 cent . par chaque domestique ou par un exprès ; 2 ° registres , cartes et plans ; de manière à reunir les plis ... Trouvé à l'intérieur – Page 228... T.4 , P. 503 . >> Vous êtes partout dans une si haute estime , » que le défir d'avoir l'honneur de votre » amitié , nous a fait exprès passer les » mers ... Trouvé à l'intérieur – Page 75Les vérificateurs des poids et mesures consta( dix - millionieme teront les ... lettres , etc. , le seraient en mesures mention expresse . républicaines ...
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