vendre sur la boutique officielle

 

Trouvé à l'intérieur – Page 368Le charbon de bois ne peut être vendu en détail qu ' en boutique ouverte . 74 . Il est défendu aux détaillants de vendre le charbon au sac et au demi - sac ... Trouvé à l'intérieur – Page 76( M. Fraass signera ) . sur la route des caravanes , emplacement très avantageux pour la traite d'arachides , A VENDRE ... composée de : UNE FACTORERIE construction en pierre , à l'angle Une boutique de 10 mètres sur 6 mètres de large ... Trouvé à l'intérieur – Page 40... la boutique d'épicerie qu'ils avaient annexée , les premiers à Chaumont - sur - Aire , les seconds à Courcelles - sur ... transportées à des intervalles réguliers à l'aide d'un camion dans les villages avoisinants pour les vendre , que le syn( 1 ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 1659Pour les merce et à l'industrie , et occupant une superficie Ateliers et Cours vitrés , pouvant servir au comde quartier du Temple , avec Boutique , grands ' A vendre ou à louer , Grande Maison , dans On peut entrer en chaine . ( 2 ) Le DRAP ... Trouvé à l'intérieur – Page 165Il est défendu aux boulangers de vendre du pain ailleurs que dans leurs boutiques . 23. Les marchés et les lieux où les regrattiers pourront vendre du pain ... Trouvé à l'intérieur – Page 108... qu'il se propose de vendre ; un des doubles lui sera renis avec le visa . ... des objets ou marchandises n'appartenant pas à la boutique ou magasin des ... Trouvé à l'intérieur – Page 12... par le Département des finances ne pourra vendre aucune autre poudre que celle qui ... Il devra suspendre à sa boutique une affiche ou enseigne portant ... Trouvé à l'intérieurAu 11, rue Venture, près du VieuxPort, à la boutique officielle et ... Entre celui qui dit qu'il veut vendre le stade et l'autre qui l'a déjà vendu, ... Trouvé à l'intérieur – Page 126renfermant en outre des lois, décrets et arrêtés publiés par le Journal officiel tunisien, la traduction de plusieurs lois et décrets antérieurs, et la législation ... Ancune personne ne pourra vendre de la poudre si elle n'est munie d'un permis spécial , à peine d'une amende de 100 à 300 piastres et de la ... Si la boutique ouverte en contravention n'est pas principalement affectée à la vente des produits ou à ... Trouvé à l'intérieur – Page 470Dans quelques communes , on interdit aux épiciers de vendre l'eau - de - vie en ... On fait des excès de liqueurs dans les cabarets et dans les boutiques . Trouvé à l'intérieur – Page 501Les boutiques et les maisons étant fermées , j'ai fait proclamer que les Français ... quelques - uns sont rentrés ; les marchands commencent à vendre . Trouvé à l'intérieur – Page 218Tout marchand étranger à la commune qui desire vendre en boutique fermée , payera pour permis de vente de 1 à 4 liv . , selon la qualité de la marchandise . Trouvé à l'intérieur – Page 4623Mise à prix de l'immeuble à vendre : Vingt deux milles cinq cent dinars ( 22.500,000D ) sus des divers frais . ... usage Que d'habitation ouvrant à l'Ouest , et une boutique dans le coin Nord Ouest ouvrant à l'Ouest . sa superficie est de 400 m2 . Trouvé à l'intérieurCe devrait être votre biographie officielle qui pourrait contenir une ... Certaines personnes ont une page Boutique ou l'appellent simplement Livres. Trouvé à l'intérieur – Page 451... ou une boutique a champ | lariés ne peuvent travailler dans l'ex apporté devant vous . position le dimanche - on doit ... Alors pourquoi , puisque le printre aux exposants patrons de vendre le particulier et qu'il parast contester le prin- ... Trouvé à l'intérieur... dans une boutique officielle et leur achètent un certain nombre d'articles. ... Les marques ellesmêmes peuvent parfois vendre leurs vieux stocks à des ... Trouvé à l'intérieurC'est officiel. J'imagine que, si on n'a plus de vin à vendre, on peut fermer la boutique pour la journée ? dit-elle en ramassant la dernière caisse vide, ... Trouvé à l'intérieur – Page 403... AVIS La MUNICIPALITÉ du XIVme Arrondissement rappelle aux citoyens que la Viande de Cheval et celle de Mulet sont soumises à une Taxe officielle . Tout Boucher qui prétend vendre à des prix supérieurs à ceux de la Taxe , commet une contravention entraînant les peines édictées par la Loi . ... placardé dans l'endroit le plus apparent de la boutique de chaque débitant de Viande de cheval . Art . 3 ... Trouvé à l'intérieur – Page 1382... interdit de vendre ou d'offrir en vente des produits du tabac non estampillés. ... pour son usage personnel ou officiel, ou à une boutique hors taxes, ... Trouvé à l'intérieur – Page 403... du XIVme Arrondissement rappelle aux Citoyens que la Viande de Cheval et celle de Mulet sont soumises à une Taxe officielle . Tout Boucher qui prétend vendre à des prix supérieurs à ceux de la Taxe , commet une Contravention entraînant les peines édictées par la Loi . ... Le présent Arrêté devra être placardé dans l'endroit le plus apparent de la boutique de chaque débitant de Viande de cheval . Trouvé à l'intérieur – Page 142... officielle de tenir boutique dans le faubourg Saint - Antoine . ... Elle déboute les Auvergnats de la possibilité de vendre et colporter en ville ... Trouvé à l'intérieur – Page 403... du XIVme Arrondissement rappelle aux Citoyens que la Viande de Cheval et celle de Mulet sont soumises à une Taxe officielle . Tout Boucher qui prétend vendre à des prix supérieurs à ceux de la Taxe , commet une Contravention entraînant les peines édictées par la Loi . ... Le présent Arrêté devra être placardé dans l'endroit le plus apparent de la boutique de chaque débitant de Viande de cheval . Trouvé à l'intérieur – Page 136et de faire le commerce de porcs en vie , ni en vendre dans les marchés ; comme ... le plus apparent de leur boutique , sans pouvoir prendre directement ni ... Trouvé à l'intérieur – Page 748Il est interdit aux boulangers , sous aucun prétexte , de vendre le pain au - dessus du prix de la taxe , telle qu'elle est fixée pour chaque espèce de pain . Cette taxe est exposée dans le lieu le plus apparent de la boutique , et affichée , avec le ... Trouvé à l'intérieur – Page 136et de faire le commerce de porcs en vie , ni en vendre dans les marchés ; comme ... le plus apparent de leur boutique , sans pouvoir prendre directement ni ... Trouvé à l'intérieur – Page 242( Celui qui ne se borpe pas à vendre les plants , arbres ou arbustes provenant des terrains par lui cultivés . ) Pesage ( Fermier des droits de ) ... Bottier ou cordoopier sur commandes , travaillant seul en boutique ou en chambre . Bourses , gaats ... Trouvé à l'intérieur – Page 501Les boutiques et les maisons étant fermées , j'ai fait proclamer que les Français ... quelques - uns sont rentrés ; les marchands commencent à vendre . Trouvé à l'intérieur – Page 200Il est interdit aux boulangers , sous aucun prétexte , de vendre le pain au - dessus du prix de la taxe , telle qu'elle est fixée pour chaque espèce de pain . Celle taxe est exposée dans le lieu le plus apparent de la boutique , et affichée , avec le ... Trouvé à l'intérieur – Page 208Dans les étaux autorisés à vendre la viande de cheval , le prix de vente de ladile viande est fixé ainsi qu'il suit : Aloyau et faux - filet . ... Le présent arrêté devra être placardé dans l'endroit le plus apparent de la boutique de chaque débitant de viande de cheval . ... Dorénavant , la promulgation des lois et des décrets resultera de leur insertion au Journal officiel de la République française , lequel , à cet ... Trouvé à l'intérieur – Page 501Les boutiques et les maisons étánt fermées , j'ai fait proclamer que Français ... quelques - uns sont rentrés ; les marchands commencent à vendre . Trouvé à l'intérieur... dans une boutique officielle et leur achètent un certain nombre d'articles. ... Les marques elles-mêmes peuvent parfois vendre leurs vieux stocks à des ...